Contributeur JSH
Nous sommes reconnaissants pour les contributions que vous apportez à The Christian Science Publishing Society [La Société d'édition de la Science Chrétienne] (« TCSPS »). La TCSPS étant basée aux Etats-Unis, le présent Accord est rédigé conformément au droit américain. La cession de droits d'auteur présentée dans le présent Accord est conçue comme un transfert de vos droits entiers et exclusifs aux contributions apportées à la TCSPS, lui conférant la plus grande liberté dans l'utilisation de ces contributions dans le cadre de sa mission de publication. La TCSPS a pour intention de publier la plupart ou l'ensemble de ses publications sans limite de durée. Certaines des publications sont nommées les « organes » de L'Eglise Mère. La TCSPS souhaite les publier conformément au Manuel de L'Eglise Mère, afin que le Conseil des directeurs de la Science Chrétienne puisse « s'assurer que ces périodiques soient rédigés avec compétence, et marchent de pair avec le temps » (Art VIII, sect. 14). Ce travail nécessite une mise à jour par la TCSPS des médias et méthodes de distribution de ces publications, destinée à répondre aux besoins futurs.
Cession de droits d'auteur
En contrepartie de l'opportunité de participation ou pour tout autre égard, je cède par la présente à The Christian Science Publishing Society, 210, Massachusetts Avenue, Boston, MA (« TCSPS ») le droit d'auteur qui comprend les privilèges de droits de propriété intellectuelle tels que définis dans la loi Copyright Act des U.S.A., pour mes contributions par textes écrits et enregistrements audio et/ou audio-vidéo (le cas échéant) envoyées avec ou autrement identifiées dans le présent Accord (désignées ci-après comme les « Contributions »), en reconnaissant que lesdites Contributions peuvent être publiées par TCSPS dans ses publications qui comprennent sans s'y limiter The Christian Science Journal, Christian Science Sentinel, The Herald of Christian Science, les articles sur la Science Chrétienne dans The Christian Science Monitor, sur le site Internet Christian Science JSH-Online, dans les discussions en ligne et podcasts JSH, dans les brochures thématiques de la TCSPS ainsi que ses livres, collections et toute autre publication ou site Internet sous la direction de la TCSPS et/ou de ses titulaires de licence (les « Publications »).
J'accepte que les Publications puissent être exclusivement publiées, diffusées, transmises, affichées, interprétées ou distribuées d'une autre manière par la TCSPS dans le monde entier et au format électronique, imprimé, audio et/ou vidéo, via radio, télévision, Internet et autres méthodes de distribution.
Dans la mesure où la présente est une cession de droits d'auteur, j'accepte qu'au-delà de toute publication initiale au format imprimé, toute utilisation ultérieure de mes Contributions par la TCSPS ou ses titulaires de licence n'exigera aucune permission ni accord de ma part, et pourra comprendre, sans s'y limiter, des usages dans : (1) d'autres éditions, révisions, enregistrements et dérivés des Publications, (2) des compilations, collections et bases de données des contenus dérivés des Publications et (3) tout autre moyen de communication et de distribution aujourd'hui connu ou utilisé dans l'avenir, comprenant les conversions des Publications dans des formats, médias et méthodes de distribution développés dans l'avenir.
Je renonce de plus irrévocablement, au bénéfice de la TCSPS et de ses assignés, à tout droit moral à mes Contributions qui pourrait être reconnu par toute loi applicable. La pratique habituelle de la TCSPS consiste à demander à un Auteur de revoir le texte de ses Contributions avant leur première publication. J'accepte toutefois que la TCSPS puisse apporter des modifications mineures au texte de mes Contributions avant leur première publication et puisse modifier mes Contributions sans révision de ma part lorsque ces dernières sont réimprimées ou republiées. Des enregistrements audio du texte de mes Contributions seront réalisées par la TCSPS ou produites par mes soins, et présenteront la forme finale du texte. Ces enregistrements pourront être modifiées sans révision de ma part : (1) afin de refléter toute correction ou modification apportée au texte final et, (2) à l'occasion d'une nouvelle publication. Hors les situations dans lesquelles l'anonymat a été exigé, mon nom, ma ville, mon état/province, mon pays ainsi que toute autre information biographique que je fournirai pourront être intégrées ou omises dans mes Contributions, à la discrétion de la TCSPS.
Cession d'image(s) de ma personne ou d'enregistrement(s) de ma voix
Mon image, mon apparence et ma voix peuvent être inclus dans les enregistrements audio et/ou audiovisuels des Contributions réalisés par la TCSPS ou fournis par moi ou d'autres à la TCSPS. J'autorise un usage sans restriction par la TCSPS et ses titulaires de licence de mon nom, de mon image, de mon apparence, de mes déclarations et des informations biographiques me concernant en connexion avec mes Contributions, conformément à tout type d'utilisation décrit dans la présente et à la discrétion de la TCSPS, en tout média, format et méthode de distribution aujourd'hui connu ou développé dans l'avenir, comprenant sans s'y limiter les supports imprimés, audio, audiovisuels, électroniques, les diffusions par Internet ainsi que les usages promotionnels.
J'accepte également que l'ensemble de mes enregistrements, au format audio et audiovisuel, créés par la TCSPS et utilisés dans le cadre de cette Communication, ainsi que toute œuvre dérivée dans laquelle ces enregistrements pourraient être intégrés soient et restent la propriété unique et exclusive de TCSPS.
Autres conditions
Je déclare et garantis que mes Contributions sont des travaux originaux et ne violent aucun copyright ni aucun autre droit de toute personne physique ou morale.
Si l'une des clauses du présent Accord entre en conflit avec le droit en vertu duquel les présentes sont rédigées, ou est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal faisant juridiction sur les parties à cet Accord : (i) la dite clause sera reformulée dans le but de refléter au plus près les intentions originales des parties conformément au droit applicable et (ii) les autres clauses, conditions, engagements ou restrictions aux présentes resteront pleinement applicables.
Le présent accord pour cession de droits d'auteur et licence a force contraignante pour mes héritiers, exécuteurs, administrateurs, parents proches et représentants légaux et sont gouvernés par les lois des Etats-Unis d'Amérique et du Commonwealth du Massachusetts sans considération du choix de principes juridiques opéré par ces derniers. J'accepte que l'accord que je donne aux présentes conditions par procédé électronique soit considéré comme ma signature originale et valide.
Dernière mise à jour janvier 2017
Contributeur texte JSH
Nous sommes reconnaissants pour les contributions que vous apportez à The Christian Science Publishing Society [La Société d'édition de la Science Chrétienne] (« TCSPS »). La TCSPS étant basée aux Etats-Unis, le présent Accord est rédigé conformément au droit américain. La cession de droits d'auteur présentée dans le présent Accord est conçue comme un transfert de vos droits entiers et exclusifs aux contributions apportées à la TCSPS, lui conférant la plus grande liberté dans l'utilisation de ces contributions dans le cadre de sa mission de publication. La TCSPS a pour intention de publier la plupart ou l'ensemble de ses publications sans limite de durée. Certaines des publications sont nommées les « organes » de L'Eglise Mère. La TCSPS souhaite les publier conformément au Manuel de L'Eglise Mère, afin que le Conseil des directeurs de la Science Chrétienne puisse « s'assurer que ces périodiques soient rédigés avec compétence, et marchent de pair avec le temps » (Art VIII, sect. 14). Ce travail nécessite une mise à jour par la TCSPS des médias et méthodes de distribution de ces publications, destinée à répondre aux besoins futurs.
Cession de droits d'auteur (enfant / parent)
En contrepartie de l'opportunité de participation ou pour tout autre égard, je cède par la présente à The Christian Science Publishing Society, 210, Massachusetts Avenue, Boston, MA (« TCSPS ») le droit d'auteur qui comprend les privilèges de droits de propriété intellectuelle tels que définis dans la loi Copyright Act des U.S.A., pour les contributions par textes écrits et enregistrements audio et/ou audio-vidéo de mon enfant (le cas échéant) envoyées avec ou autrement identifiées dans le présent Accord (désignées ci-après comme les « Contributions »), en reconnaissant que lesdites Contributions peuvent être publiées par la TCSPS dans ses publications qui comprennent sans s'y limiter The Christian Science Journal, Christian Science Sentinel, The Herald of Christian Science, les articles sur la Science Chrétienne dans The Christian Science Monitor, sur le site Internet Christian Science JSH-Online, dans les discussions en ligne et podcasts JSH, dans les brochures thématiques de la TCSPS ainsi que ses livres, collections et toute autre publication ou site Internet sous la direction de la TCSPS et/ou de ses titulaires de licence (les « Publications »).
J'accepte que les Publications puissent être exclusivement publiées, diffusées, transmises, affichées, interprétées ou distribuées d'une autre manière par la TCSPS dans le monde entier et au format électronique, imprimé, audio et/ou vidéo, via radio, télévision, Internet et autres méthodes de distribution.
Dans la mesure où la présente est une cession de droits d'auteur, j'accepte qu'au-delà de toute publication initiale au format imprimé, toute utilisation ultérieure de mes Contributions par la TCSPS ou ses titulaires de licence n'exigera aucune permission ni accord de ma part et pourra comprendre, sans s'y limiter, des usages dans : (1) d'autres éditions, révisions, enregistrements et dérivés des Publications, (2) des compilations, collections et bases de données des contenus dérivés des Publications et (3) tout autre moyen de communication et de distribution aujourd'hui connu ou utilisé dans l'avenir, comprenant les conversions des Publications dans des formats, médias et méthodes de distribution développés dans l'avenir.
Je renonce de plus irrévocablement, au bénéfice de la TCSPS et de ses assignés, à tout droit moral à mes Contributions qui pourrait être reconnu par toute loi applicable. La pratique habituelle de la TCSPS consiste à demander aux parents d'un Auteur de revoir le texte de ses Contributions avant leur première publication. J'accepte toutefois que la TCSPS puisse apporter des modifications mineures au texte des Contributions avant leur première publication et puisse modifier les Contributions sans révision de ma part ou de celle de mon enfant lorsque ces dernières sont réimprimées ou republiées. Des enregistrements audio du texte de mes Contributions seront réalisées par la TCSPS ou produites par mes soins/ceux de mon enfant, et présenteront la forme finale du texte. Ces enregistrements pourront être modifiées sans révision de ma part ou de celle de mon enfant : (1) afin de refléter toute correction ou modification apportée au texte final et, (2) à l'occasion d'une nouvelle publication. Hors les situations dans lesquelles l'anonymat a été exigé, le nom, la ville, l'état/province, le pays ainsi que toute autre information biographique que je fournirai à mon propos ou à propos de mon enfant pourront être intégrées ou omises dans les Contributions, à la discrétion de la TCSPS.
Cession d'image(s) de mon enfant ou d'enregistrements de sa voix
Mon image, mon apparence et ma voix ainsi que celles de mon enfant peuvent être inclus dans les enregistrements audio et/ou audiovisuels des Contributions réalisés par la TCSPS ou fournis par moi ou d'autres à la TCSPS. J'autorise un usage sans restriction par la TCSPS et ses titulaires de licence de mon nom, de mon image, de mon apparence, de mes déclarations et des informations biographiques me concernant ainsi que celles concernant mon enfant en connexion avec les Contributions, conformément à tout type d'utilisation décrit dans la présente et à la discrétion de la TCSPS, en tout média, format et méthode de distribution aujourd'hui connu ou développé dans l'avenir, comprenant sans s'y limiter les supports imprimés, audio, audiovisuels, électroniques, les diffusions par Internet ainsi que les usages promotionnels.
J'accepte également que l'ensemble de mes enregistrements ou ceux de mon enfant, au format audio et audiovisuel, créés par la TCSPS et utilisés dans le cadre de cette Communication, ainsi que toute œuvre dérivée dans laquelle ces enregistrements pourraient être intégrés soient et restent la propriété unique et exclusive de TCSPS.
Autres conditions
Je déclare et garantis que les Contributions et/ou photographies, le cas échéant, sont des travaux originaux et ne violent aucun copyright ni aucun autre droit de toute personne physique ou morale. Je déclare que je suis un parent légal, tuteur ou gardien de l'enfant identifié ci-dessus, et que je suis autorisé à exécuter le présent droit de diffusion, licence et cession de droits d'auteur.
Si l'une des clauses du présent Accord entre en conflit avec le droit en vertu duquel les présentes sont rédigées, ou est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal faisant juridiction sur les parties à cet Accord : (i) la dite clause sera reformulée dans le but de refléter au plus près les intentions originales des parties conformément au droit applicable et (ii) les autres clauses, conditions, engagements ou restrictions aux présentes resteront pleinement applicables.
Le présent accord pour cession de droits d'auteur et licence a force contraignante pour mes héritiers, exécuteurs, administrateurs, parents proches et représentants légaux ainsi que ceux de mon enfant et sont gouvernés par les lois des Etats-Unis d'Amérique et du Commonwealth du Massachusetts sans considération du choix de principes juridiques opéré par ces derniers. J'accepte que l'accord que je donne aux présentes conditions par procédé électronique sera considéré comme ma signature originale et valide.
Dernière mise à jour janvier 2017
